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QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT ET PRODUCTIONS ANIMALES

L'INSPECTION DES INSTALLATIONS CLASSEES

Ordre public et commodité du voisinage : historique
Les textes ( loi de 1976 et décret de 1977 ; nomenclature )
Les institutions
La police des installations classées
Le principe pollueur - payeur
Les réglementations relatives à la protection de l'environnement dans la Communauté Européenne

LES POLLUTIONS ET LES RISQUES GENERES PAR LES INSTALLATIONS CLASSEES LIEES AUX PRODUCTIONS ANIMALES

Le bruit
Les effluents gazeux
Les effluents liquides et la protection des eaux
Les déchets et les produits dérivés
Les risques

LES DIFFERENTES INSTALLATIONS CLASSEES LIEES AUX PRODUCTIONS ANIMALES

Etablissements détenant des animaux
Etablissements industriels liés aux productions animales

ANNEXES

Ouvrage collectif de 490 édité en 1989 par les Informations Techniques des Services Vétérinaires (I.T.S.V.F.)
Prix : 5 euros, plus frais de port
30 euros les dix, plus frais de port

A commander à :
I.T.S.V.F. / S.N.I.S.P.V.
c/o DGAL - Bureau A503
251 rue de Vaugirard
75732 Paris cedex 15
Tél : + 33.(0)1.49.55.81.24.
Télécopie : + 33 (0)1 49 55 84 79
Adélec : snispv@snispv.org

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